Zusammenfassung der Ressource
Droit Civil des Obligations:
Vices du Consentement: L'erreur
- L'erreur
Anmerkungen:
- - Une représentation inexacte de la réalité.
- Le droit accepte de considérer comme cause de nullité du contrat, - Que dans certain cas définitivement définie.
- Article 1110
Anmerkungen:
- Signale que toutes les erreurs ne constituent pas cause de nullité.
- Conditions
- 1. Déterminante
Anmerkungen:
- La partie n'aurait pas contracté si elle avait connu la vérité.
- N'est une cause de nullité que si elle a véritablement déterminé le choix de celui qui s'en prévaut.
- 2. Excusable
Anmerkungen:
- Il faut tenir compte des qualités / caractéristiques des contractants:
1. Âge
2. Relations éventuelles
3. Objet du Contrat
4. Information
5. Dépendance psychologique
- Si l'erreur aurait pu être évitée, elle devient inexcusable.
- Qualité du Contractant:
Sachants ou Profanes?
Anmerkungen:
- La jurisprudence distingue:
- Sachants
- Profanes
Soit par:
- Expérience
- Profession
- Professionnel:
Jurisprudence plus exigeante. L'erreur commise plus souvent inexcusable.
- Arrêt: 28
mars 2008
Anmerkungen:
- Justification
Anmerkungen:
- L'aléa accepté par les contractants est un obstacle au jeu de l'erreur.
- La réticence
dolosive
- Arrêt: 21
février 2001
Anmerkungen:
- La réticence dolosive rend toujours l'erreur inexcusable.
- Critiqué
- Mettre en cause
l'obligation de s'informer
du contractant
- Avantages
- Reduit le nombre de
demandes d'annulations
par des professionnels
Anmerkungen:
- Pas juste de demander l'annulation pour erreur commise alors que le professionnel contractait dans leur domaine d'activité.
- Types
- L'erreur
obstacle
Anmerkungen:
- Erreur d'une telle gravité qu'elle empêche la rencontre des volontés nécessaire à la formation du contrat.
- L'erreur sur la
substance
- Article 1110 al 1
Anmerkungen:
- L'erreur n'est une cause de nullité que lorsqu'elle tombe sur la
substance dont elle est l'objet
- Subjective
Anmerkungen:
- Désigne l'erreur sur les qualités substantielles ayant déterminées le consentement comme l'authenticité d'une œuvre d'art
- Qualités
substantielles
- Arrêt: 16
octobre 2011
Anmerkungen:
- Erreur sur l'authenticité constitue-t-elle une erreur sur la substance ?
- Arrêt: 2008
Anmerkungen:
- Elle retient l'erreur sur l'authenticité. Elle favorise un élargissement du domaine de l'erreur sur la substance.
- Extension du
domaine
d'application de
l'erreur
- Limites
- Contrat aléatoire
- Vice caché
- Connaissance
de l'erreur
- Objective
Anmerkungen:
- Erreur sur la matière même dont la chose est faite.
- Matière
- L'erreur sur la
personne