Droit Civil des Obligations: Vices du Consentement: L'erreur

Nota:

• - Une représentation inexacte de la réalité.  - Le droit accepte de considérer comme cause de nullité du contrat, - Que dans certain cas définitivement définie.    

1. Article 1110

   Nota:

   • Signale que toutes les erreurs ne constituent pas cause de nullité.    
2. Conditions
   1. 1. Déterminante

      Nota:

      • La partie n'aurait pas contracté si elle avait connu la vérité.     
      • N'est une cause de nullité que si elle a véritablement déterminé le choix de celui qui s'en prévaut.     
   2. 2. Excusable

      Nota:

      • Il faut tenir compte des qualités / caractéristiques des contractants:  1. Âge  2. Relations éventuelles   3. Objet du Contrat   4. Information   5. Dépendance psychologique 
      • Si l'erreur aurait pu être évitée, elle devient inexcusable.
      1. Qualité du Contractant: Sachants ou Profanes?

         Nota:

         • La jurisprudence distingue:  - Sachants  - Profanes Soit par:  - Expérience   - Profession
         • Professionnel: Jurisprudence plus exigeante. L'erreur commise plus souvent inexcusable.
         1. Arrêt: 28 mars 2008

            Nota:

            • L'aléa chasse l'erreur.
            1. Justification

               Nota:

               • L'aléa accepté par les contractants est un obstacle au jeu de l'erreur.     
      2. La réticence dolosive
         1. Arrêt: 21 février 2001

            Nota:

            • La réticence dolosive rend toujours l'erreur inexcusable.
            1. Critiqué
               1. Mettre en cause l'obligation de s'informer du contractant
            2. Avantages
               1. Reduit le nombre de demandes d'annulations par des professionnels

                  Nota:

                  • Pas juste de demander l'annulation pour erreur commise alors que le professionnel contractait dans leur domaine d'activité.
3. Types
   1. L'erreur obstacle

      Nota:

      • Erreur d'une telle gravité qu'elle empêche la rencontre des volontés nécessaire à la formation du contrat.     
   2. L'erreur sur la substance
      1. Article 1110 al 1

         Nota:

         • L'erreur n'est une cause de nullité que lorsqu'elle tombe sur la substance dont elle est l'objet    
         1. Subjective

            Nota:

            • Désigne l'erreur sur les qualités substantielles ayant déterminées le consentement comme l'authenticité d'une œuvre d'art    
            1. Qualités substantielles
            2. Arrêt: 16 octobre 2011

               Nota:

               • Erreur sur l'authenticité constitue-t-elle une erreur sur la substance ?     
            3. Arrêt: 2008

               Nota:

               • Elle retient l'erreur sur l'authenticité. Elle favorise un élargissement du domaine de l'erreur sur la substance.     
               1. Extension du domaine d'application de l'erreur
                  1. Limites
                     1. Contrat aléatoire
                     2. Vice caché
                     3. Connaissance de l'erreur
         2. Objective

            Nota:

            • Erreur sur la matière même dont la chose est faite.    
            1. Matière
   3. L'erreur sur la personne