La justice pendant la Terreur

La justice pendant la Terreur

1. Qu'est-ce que la Terreur?

   • Robespierre, un acteur controversé de la Révolution
     • Député du tiers état aux états généraux, Robespierre s'allie aux sans-culottes qui sont les parisiens participent aux événements politiques et prend des mesures répressives contre les opposants de la Révolution.
   • Les événements importantes
     • Les guerres de Vendée (1793-1796)
       • Une guerre civile oppose les armées révolutionnaires aux Vendéens, mouvements constitués de contre-révolutionnaires et d'insurgés loyalistes ou catholiques.
     • La prise des Tuileries (10 août 1792)
       • Le sans-culottes emprisonnent Louis XVI et sa famille au temple
     • Les Girondins et les Montagnards
       • La chute des Girondins (2 juin 1793)
   • Politique des années 1792-1794 fondée sur une justice expéditive et la mise à mort de toute personne suspectée de s'opposer à la Révolution

2. Une justice d'exception

   • Les « hors de la loi »
     • Qui sont-ils?
       • Participants aux émeutes ou révoltes contre-révolutionnaires qui ont éclaté du recrutement dans les différents départements de la République
       • Utilisateurs de la cocarde blanche et tout signe de rébellion
       • Les réfractaires qui refusaient de se soumettre à la loi républicaine
       • Les prêtres réfractaires
       • Les émigrés
     • La sanction
       • L'absence des décrets concernant la procédure criminelle et l'institution des jurés
       • Absence des prérogatives accordées aux accusées par la loi républicaine
       • Transformation la nature de la procédure judiciaire
       • L'exécution des personnes arrêtées (avec les armes) devant une commission militaire
   • Basée sur les thèses de Saint-Just et Robespierre
   • Les principaux changements
     • Absence des procès par jurés de certaines poursuites criminelles
     • Après janvier 1793, le Roi est jugé comme les autres
   • La vérification simple de la comparution d'un accusé: 2 témoins

3. Le tribunal révolutionnaire